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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP
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Château CAP d'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château CAP d'OR
R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1641616
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2021

Présentation de la marque Château CAP d'OR

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château CAP d'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP domicilié(e) Château ROCHER BELLEVUE - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 158 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Château CAP d'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château CAP d'OR est expirée depuis le 7 janvier 2021.

R.C.R. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE THOMAS , Château PONTET CHAPPAZ , Château HAUTERIVE , VENTOUSE , Château SAMION , TERRE DES FLEURS , Château Croix de Tourans , CHATEAU LA SALAGRE , MOINE BLANC


R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée - Château ROCHER BELLEVUE - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France - SIREN 788158863


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186491 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418476 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459947 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 20 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629599 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Bière-Vins d'A.O.C. Saint Georges Saint Emilion provenant de l'Exploitation ainsi exactement désignée Château CAP d'OR

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.